Deuxième réunion du réseau méditerranéen d’agents chargés de l’application des lois relatives à la Convention MARPOL dans le cadre de la Convention de Barcelone (MENELAS), La Valette, Malte, 28-29 novembre 2017 – 28/11/2017
La deuxième réunion du réseau méditerranéen d’agents chargés de l’application des lois relatives à la Convention MARPOL dans le cadre de la Convention de Barcelone (MENELAS) a eu lieu dans les bureaux du REMPEC à La Valette, Malte du 28 au 29 novembre 2017.
La réunion a été organisée par le REMPEC conformément au Programme de Travail et Budget de l’ONU Environnement / PAM pour la période biennale 2016-2017, adopté par la dix-neuvième réunion ordinaire des Parties contractantes à la Convention de Barcelone et à ses Protocoles (CdP 19), qui s’est tenue à Athènes, Grèce du 9 au 12 février 2016.
Les principaux objectifs de la réunion étaient les suivants :
(a) examiner la mise en œuvre du programme d’activités du MENELAS pour l’exercice 2016-2017, de convenir des éléments à inclure dans le programme d'activités du MENELAS pour l’exercice 2018-2019 et d’élire le président du réseau pour ledit exercice ; et
(b) discuter de la proposition française de création de deux nouveaux outils de coopération judiciaire dans le cadre de la Stratégie régionale pour la prévention et la lutte contre la pollution marine provenant des navires (2016-2021) et du MENELAS, tel que demandé par la douzième réunion des correspondants du REMPEC qui a eu lieu à St. Julian’s, Malte du 23 au 25 mai 2017.
Les langues de travail de la réunion étaient le français et l’anglais. Un service d’interprétation était assuré lors de la réunion.
Les documents de la réunion ainsi qu’une fiche d’information portant sur l’organisation de la réunion ont été mis à disposition en temps voulu sur cette page à titre d’information pour les participants à la réunion.
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Documents de travail
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REMPEC/WG.42/1/Rev.1 |
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REMPEC/WG.42/1/1/Rev.1 |
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REMPEC/WG.42/4 |
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REMPEC/WG.42/5 |
Rapports d’observation / de constatation de pollution en mer par les hydrocarbures |
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REMPEC/WG.42/WP.1 |
Projet de conclusions et recommandations |
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REMPEC/WG.42/12 |
Rapport de la réunion |
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Documents d’information |
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REMPEC/WG.42/INF.1/Rev.3 |
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REMPEC/WG.42/J/1 |
Liste provisoire des participants (bientôt disponible) |
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REMPEC/WG.42/INF.2 |
Liste des participants |
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REMPEC/WG.42/INF.3 |
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REMPEC/WG.42/INF.4 |
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REMPEC/WG.42/INF.5* |
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REMPEC/WG.42/INF.6* |
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REMPEC/WG.42/INF.7 |
Exemple spécifique de procès-verbal de constatation de pollution maritime (soumis par la France) (français uniquement) |
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| REMPEC/WG.42/INF.8 | Analyse de 16 années de rapports de pollution (soumis par le Cedre) | |
| REMPEC/WG.42/INF.9 | Technical Report on Socio-Economic Tools for supporting the Achievement of Good Environmental Status of Mediterranean Marine Waters (anglais uniquement) |
*Nouveau tirage pour des raisons techniques
Fiche d’information
Tous les arrangements logistiques sont listés dans le document suivant : Fiche d’information.